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CONDITIONS GENERALES DE VENTE : TQM Coaching

Dernière mise à jour le 11 Mars 2016.

ARTICLE 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre les sites Internet du réseau TQM Coaching incluant www.nation-des-trois-pourcent.com de façon non exclusive (ci-après « nous ») et tout client (ci-après « vous »).

Est considéré comme client toute personne physique ou morale effectuant une transaction auprès de nos sites Internet via notre plateforme de paiement sécurisé ou par chèque ou en numéraire.

Article 2 : Limitation d’âge

Vous déclarez être âgé d’au moins 16 ans en passant commande sur nos sites.

Même si nous simplifions au maximum notre pédagogie, et que notre contenu ne contient aucun élément pouvant choquer les enfants, nous préférons avoir des clients responsables et ayant la maturité nécessaire pour pouvoir appréhender et comprendre nos concepts, recommandations et stratégies.

C’est pourquoi nous nous réservons le droit de rembourser tout client ne remplissant pas ces conditions d’âge. Nous désinscrirons également tout inscrit à notre newsletter ne répondant pas à ce critère et ce dès que nous en prendrons connaissance.

Article 3 : 100% Garantie « Totale Sérénité »

Nos programmes vidéos ont avec eux une garantie « Totale Sérénité » satisfait ou remboursé de 30 jours (sauf mention contraire sur la page de vente : 7 jours, 14 jours ou 60 jours). Enregistrez-vous pour nos programmes, et si vous n’arrivez pas à voir ce que ce programme vous apporte, si vous ne voyez pas le retour sur investissement alors dans les 30 jours vous m’envoyez un email, vous me dites que vous voulez un remboursement, et je vous redonne tout votre investissement et vous pouvez garder toute la formation que vous avez reçue jusque-là. C’est moi qui prends les risques.

Article 4 : Commande

Toute commande passée sur un site appartenant au réseau TQM Coaching implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Article 5 : Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Notre newsletter est déclarée à la CNIL sous le numéro 1588149 et respecte la Loi Informatique et Libertés.

En vous inscrivant à notre newsletter vous recevrez les recommandations de Clément. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire en cliquant simplement sur la ligne bleue « To unsubscribe or change subscriber options visit: » présente à la fin de chaque email, puis en cochant « unsubscribed ».

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous ne céderons, divulguerons ou revendrons jamais à quiconque votre adresse email, postale, ou toute autres données nécessaires au traitement de votre commande et/ou à la réception de recommandations gratuites via la newsletter.

Article 6 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Article 7 : Identification et contact

CGV

Email : clement [at] clementfrenay.com

Article 8 : Service Client

Nous répondons dans les 2 jours ouvrables à toute vos demandes.

Email : clement [at] clementfrenay.com

Article 9 : Responsabilité

TQM Coaching et Clément FRENAY ne sauraient être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, d’inondation, d’incendie, actes de terrorisme, catastrophe naturelle, faits de guerre ou évènement surnaturel. TQM Coaching et Clément FRENAY n’encourront aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

 

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Responsable de la publication : Clément FRENAY

Hébergeur : 

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